Fichier:Marie-José_of_Belgium3.jpg
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Description
DescriptionMarie-José of Belgium3.jpg |
English: Maria José of Belgium |
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Date | |||||||||||||||||||||||
Source | Newspaper | ||||||||||||||||||||||
Auteur |
creator QS:P170,Q3761789 |
Conditions d’utilisation
Public domainPublic domainfalsefalse |
Cette photographie est dans le domaine public en Italie parce qu'elle a été créée en Italie et son copyright a expiré. Conformément à la Loi sur la Protection du Copyright et des droits relatifs n. 633, 22 avril 1941 et ses révisions, des images de personnes ou d’aspects, d’éléments et de faits de la vie naturelle ou sociale, obtenues grâce à un procédé photographique ou selon un procédé similaire, y compris les reproductions d’art figuratif et photogrammes du cinéma sont protégées pour une période de 20 ans après leur création. Cette clause ne s'applique pas aux photographies des écrits, documents, papiers d'affaire, objets matériels, dessins techniques et produits similaires. La loi italienne fait une distinction importante entre les « œuvres d’art photographique » et « photographies simples ». Les œuvres d’art photographique sont protégées pendant 70 ans après la mort de l'artiste, les photographies simples sont protégées pour une période de 20 ans après leur création. Les photographies simples ne doivent pas être des œuvres d’art et ne doivent pas refléter la créativité et la personnalité du photographe.
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Ceci ne peut pas être appliqué dans le pays qui n'appliquent pas la règle du plus court terme sur les travaux italiens. En particulier, ces photographies sont dans le domaine public aux États-Unis seulement si :
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Public domainPublic domainfalsefalse |
L’auteur est mort en 1972 ; cette œuvre est donc également dans le domaine public dans tous les pays pour lesquels le droit d’auteur a une durée de vie de 50 ans ou moins après la mort de l’auteur. Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle remplit trois conditions :
For background information, see the explanations on Non-U.S. copyrights. Note: in addition to this statement, there must be a statement on this page explaining why the work was PD on the URAA date in its source country. Additionally, there must be verifiable information about previous publications of the work. |
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Date et heure | Vignette | Dimensions | Utilisateur | Commentaire | |
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actuel | 5 décembre 2015 à 15:03 | 709 × 1 241 (177 kio) | Annaferrer1992 | Más garnde | |
7 juillet 2014 à 10:44 | 260 × 383 (17 kio) | SteveR2 | {{Information |Description ={{en|1=Maria José of Belgium}} |Source =Newspaper |Author =Unknown |Date =1946 |Permission ={{PD-Italy}} {{PD-1996|Italia|1 gennaio 1996}} |other_versions = }} [[Category:Marie-José of Bel... |
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Logiciel utilisé | Adobe Photoshop CS5 Macintosh |
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Auteur | OLYCOM - OLYCOM |
Version d’IIM | 2 |