Fichier:UDC_logo.svg
De Wikipedia, l'encyclopédie encyclopedia
Fichier d’origine (Fichier SVG, nominalement de 512 × 325 pixels, taille : 17 kio)
Description[modifier | modifier le code]
Description
UDC logo.svg |
Logo de Union démocratique du centre |
---|---|
Source | |
Date |
inconnue |
Auteur |
inconnu |
Licence |
Ce logo est la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques.
Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas utiliser cette image dans un autre contexte sans que sa validité soit établie et de ne pas la réutiliser sans précaution. Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous ! Attention : un fichier avec ce bandeau ne peut être transféré sur Wikimedia Commons que s'il est compatible avec les règles de Commons en matière de droit d'auteur et il doit être précisé qu'il fait l'objet d'un dépôt de marque. |
Conditions d’utilisation[modifier | modifier le code]
Ce logo est la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques.
- En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par les articles L711-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Au Canada, l'utilisation de cette image est autorisée dans la limite des droits accordés par la loi sur les marques de commerce et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est autorisée dans le cadre légal défini par le fair-use en matière de marques commerciales.
Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas utiliser cette image dans un autre contexte sans que sa validité soit établie et de ne pas la réutiliser sans précaution.
Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous !
Attention : un fichier avec ce bandeau ne peut être transféré sur Wikimedia Commons que s'il est compatible avec les règles de Commons en matière de droit d'auteur et il doit être précisé qu'il fait l'objet d'un dépôt de marque.
Historique du fichier
Cliquer sur une date et heure pour voir le fichier tel qu'il était à ce moment-là.
Date et heure | Vignette | Dimensions | Utilisateur | Commentaire | |
---|---|---|---|---|---|
actuel | 25 octobre 2023 à 14:30 | 512 × 325 (17 kio) | Omnilaika02 (discuter | contributions) | {{Information | Description = Logo de Union démocratique du centre | Source = https://www.udc.ch/parti/logos-et-illustrations/ | Date = | Auteur = | Licence = {{Marque déposée}} <!-- Ne pas modifier cette ligne --> | portail = }} |
Vous ne pouvez pas remplacer ce fichier. Cette option est disponible quatre jours après la création de votre compte (statut autoconfirmed), de même que le renommage des pages et la modification des pages semi-protégées.
Utilisation du fichier
Les 9 pages suivantes utilisent ce fichier :
- Union démocratique du centre
- Élections cantonales saint-galloises de 2024
- Élections cantonales tessinoises de 2023
- Élections fédérales de 2023 dans le canton de Fribourg
- Élections fédérales de 2023 dans le canton de Genève
- Élections fédérales de 2023 dans le canton de Neuchâtel
- Élections fédérales de 2023 dans le canton de Vaud
- Élections fédérales de 2023 dans le canton du Jura
- Élections fédérales suisses de 2023
Métadonnées
Ce fichier contient des informations supplémentaires, probablement ajoutées par l'appareil photo numérique ou le numériseur utilisé pour le créer.
Si le fichier a été modifié depuis son état original, certains détails peuvent ne pas refléter entièrement l'image modifiée.
Largeur | 100% |
---|---|
Hauteur | 100% |