Conférence des Parties
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La Conférence des Parties (CP ; en anglais Conference of the Parties, COP[1]), également appelée conférence des États signataires, est un terme générique désignant l'« organe suprême » des conventions qui en sont dotées (ex. : article 7.1 de la CCNUCC), elle est compétente pour adopter des décisions sur toute question que les Parties pourraient juger pertinent d'aborder pour atteindre l'objectif des conventions internationales concernées (Climat, Biodiversité notamment).
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Le terme « parties » — au sens de la convention de Vienne sur le droit des traités entre États et organisations internationales ou entre organisations internationales — se comprend ici comme « un État ou d'une organisation internationale qui a consenti à être lié par le traité et à l'égard duquel le traité est en vigueur »[2].
Les COP sont des forums de construction de règles communes. Elles maintiennent une certaine pression et/ou émulation sur les États, et montrent aux gouvernements qu'ils ne sont pas seuls à agir. Elles favorisent l'échange d'information stratégique, et stimulent souvent une certaine mobilisation de la société civile.
Le protocole de Kyoto et l'accord de Paris sont des émanations de la COP Climat, mais ils possèdent néanmoins chacun leur propre conférence des Parties et leur propre ordre du jour (en raison du fait que ces traités ont été élaborés selon la même approche que celle qui a présidé au développement de la CCNUCC)[3].