Conseil des Anciens
chambre haute du Parlement pendant le Directoire, France / De Wikipedia, l'encyclopédie encyclopedia
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Le Conseil des Anciens, lointain ancêtre du Sénat moderne, est l'une des deux assemblées législatives françaises du Directoire, avec le Conseil des Cinq-Cents. Elle fut instituée par la Constitution de l'an III, adoptée par la Convention thermidorienne en et mise en application le . Elle est supprimée à la suite du coup d'État du 18 Brumaire le .
Faits en bref Autre assemblée, Type ...
Première République
Conseil des Anciens
Conseil des Anciens
- |
4 ans, 1 mois et 29 jours |
À gauche, drapeau de la France.
À droite, médaille du Conseil des Anciens.
À droite, médaille du Conseil des Anciens.
Autre assemblée |
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Type | |
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Constitution |
Constitution du 22 août 1795 (5 fructidor an III) |
Lieu | |
Régime politique | |
Chef de l'État |
Directoire (1795–1799) |
Élections de 1795 |
12-21 octobre 1795 |
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Élections de 1797 |
21 mars-4 avril 1797 |
Élections de 1798 |
9-18 avril 1798 |
Élections de 1799 |
9-19 avril 1799 |
Présidents du Conseil des Anciens | |
---|---|
Nombre de membres |
Ministres du Directoire (1795–1799) |
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