Conseil supérieur des archives
De Wikipedia, l'encyclopédie encyclopedia
Le Conseil supérieur des archives est un organisme consultatif français créé par arrêté en 1988 et dont le rôle et la composition ont été précisés par la loi sur les archives du .
Cet article est une ébauche concernant le domaine des archives.
Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations des projets correspondants.
Faits en bref Fondation, Type ...
Conseil supérieur des archives
Fondation |
Crée par arrêté du 21 janvier 1988 |
---|
Type | |
---|---|
Domaine d'activité | |
Siège | |
Pays | |
Coordonnées |
Membres | |
---|---|
Président |
Jean-Louis Debré (depuis ) |
Affiliation | |
Site web |
Fermer