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Droits et libertés

Cet article ne cite pas suffisamment ses sources (janvier 2010). Si vous disposez d'ouvrages ou d'articles de référence ou si vous connaissez des sites web de qualité traitant du thème abordé ici, merci de compléter l'article en donnant les références utiles à sa vérifiabilité et en les liant à la section « Notes et références » En pratique : Quelles sources sont attendues ? Comment ajouter mes sources ?

La notion de droits et libertés est une théorie en philosophie du droit naturel désignant l'ensemble des normes par lesquelles une personne ou un groupe jouit d'un pouvoir d'autogouvernance.

Définis par la loi naturelle, les droits et libertés constituent l'essence de la common law et de l'état de nature. Implicitement liés aux concepts d'autonomie, de libre arbitre et de souveraineté individuelle, ils s'appuient foncièrement sur la prémisse initiale où toute personne a droit de tout et est libre de tout. Du coup, la confrontation des droits et libertés les uns par rapport aux autres tient compte d'un contrat social appuyant la justice naturelle et, conséquemment, l'ordre public. Parallèlement, l'application des droits et libertés diffèrent selon les conceptions et réalités sociales relatives à l'éthique, la déontologie, la morale et les valeurs personnelles et culturelles. En contrepartie, l'universalité de certains droits et libertés sous-tend l'idée de la nature humaine.

Types de droits

  • Droits d'auteur
  • Droits d'accès aux technologies de l'information
  • Droits des travailleurs
  • Droits linguistiques
  • Droits à l’image

Titulaires

Droits humains

Droits civiques et politiques

Droits économiques, sociaux et culturels

Distinctions théoriques des droits

Droits légaux vs légitimes

Les droits légaux sont des droits énoncés ou énumérés dans des codes et textes de loi par une autorité législative. Ils sont alors conséquents aux cultures et régimes politiques. En revanche, les droits légitimes (aussi appelés « droits naturels » ou « droits inaliénables ») sont des droits universels indépendants de toutes croyances ou pratiques locales et inhérents à la nature humaine.

Dans un système de droit romano-germanique, les droits légitimes sont nécessairement des droits légaux pour que leur applicabilité soit effective. En revanche, tous les droits légitimes sont implicitement applicables dans les systèmes juridiques de common law; certains droits étant parfois repris sous la forme de droits légaux afin de souligner leur importance relative aux yeux de la culture locale.

Droits individuels vs collectifs

Les droits individuels sont des droits inhérents à l'individualité d'une personne en tant qu'être ou entité libre et autonome. Ils s'opposent alors aux droits collectifs qui sont intrinsèques au groupe auquel l'individu appartient.

Les droits collectifs sont des droits conférés à un groupe minoritaire pour protéger ses droits face à une majorité. En effet, les majorités n'ont aucun besoin de droits puisqu'elles exercent le pouvoir. Les droits collectifs, comme les droits individuels sont conférés pour protéger les individus et les minorités contre l'exercice abusif ou arbitraire du pouvoir par la majorité.

Il n'existe pas en droit de notion de droits collectifs.

Droits d'action vs de liberté

Droits positifs vs négatifs

Distinctions théoriques des libertés

Libertés individuelles vs mutuelles

Libertés positives vs négatives

Libertés réelles vs superficielles

Charte des droits et libertés

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