Fichier:WapenschildHerdersem.jpg
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WapenschildHerdersem.jpg (206 × 239 pixels, taille du fichier : 11 kio, type MIME : image/jpeg)
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Description
DescriptionWapenschildHerdersem.jpg |
Nederlands: Wapenschild Herdersem. |
Date | 4 juillet 2006 (date de téléversement originale) |
Source | Original téléversé par PieterjanDC sur Wikipédia néerlandais. |
Auteur | Auteur inconnuUnknown author |
Conditions d’utilisation
Public domainPublic domainfalsefalse |
Blason d'une commune flamande
Cette image représente un blason d'une commune ou d'une province flamande. Ce blason est enregistré dans le registre des blasons du Conseil héraldique flamand [1]. Le blason appartient au domaine public d'une ville ou d'un village. L'utilisation de ce blason à des fins publicitaires est strictement interdite. L'article 184 du droit pénal belge prévoit que l'abus ou le forge d'un blason peut être puni d'un emprisonnement de trois mois à trois ans. La tentative de création d'un blason ou la mauvaise utilisation de celui-ci, est puni d'un emprisonnement d'un mois à un an. L'utilisation du blason par des personnes privées, des institutions ou des associations privées n'est autorisé que si le conseil de la commune ou de la ville a officiellement donné la permission pour cela. Voir, par exemple, [2]. Compte tenu de la législation flamande, cette image est considérée comme étant dans le domaine public, tout comme le sont les reproductions de ce blason.English | français | Nederlands | +/− |
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Journal des téléversements d’origine
- 2006-07-04 16:25 PieterjanDC 206×239×8 (11631 bytes)
Éléments décrits dans ce fichier
dépeint
4 juillet 2006
Historique du fichier
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Date et heure | Vignette | Dimensions | Utilisateur | Commentaire | |
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actuel | 10 mars 2008 à 16:39 | 206 × 239 (11 kio) | File Upload Bot (Magnus Manske) | {{BotMoveToCommons|nl.wikipedia}} {{Information |Description={{nl|''no original description''}} |Source=Transferred from [http://nl.wikipedia.org nl.wikipedia] |Date=2006-07-04 (original upload date) |Author=Original uploader was [[:nl:User:PieterjanDC|P |
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