Parlement de Flandres
De Wikipedia, l'encyclopédie encyclopedia
Ne doit pas être confondu avec Parlement flamand.
Le parlement de Flandres ou de Flandre, créé en 1668, était le douzième parlement créé dans le royaume de France. Ce parlement avait des pouvoirs de justice et jugeait en appel.
Davantage d’informations Situation, Création ...
Parlement de Flandres | |
Le parlement de Flandre à Douai, installé dans l'ancien refuge de l'abbaye de Marchiennes, aujourd'hui Palais de justice de Douai. | |
Territoire où le parlement de Flandres est la première cour d'appel en 1789. | |
Situation | |
---|---|
Création | |
Type | Parlement |
Siège | Tournai (1668) Cambrai (1709) Douai (1713) |
Langue | Français |
Organisation | |
modifier |
Fermer