Traité de Versailles (1780)
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Le traité de Versailles de 1780 est un traité signé à Versailles, le , entre le royaume de France et l'évêché de Bâle, sous le règne du roi de France Louis XVI et durant l'épiscopat de Louis de Wangen-Geroldseck. Traité frontalier, il fait du Doubs la limite entre le royaume et de la principauté épiscopale de Bâle.
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Type de traité | Traité frontalier |
---|---|
Langue | français |
Signé |
Versailles |
---|---|
Effet |
(ratification par le Saint-Empire romain germanique) |
Parties | Royaume de France | Principauté épiscopale de Bâle |
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Ratifieurs | Louis XVI de France | Louis de Wangen-Geroldseck |