Traité de Lisbonne
traité révisant les institutions de l’Union européenne (2007) / De Wikipedia, l'encyclopédie encyclopedia
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Le traité de Lisbonne est un traité signé le à Lisbonne entre les vingt-sept États membres de l'Union européenne, qui transforme l'architecture institutionnelle de l'Union.
Type de traité | Amendements aux traités existants |
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Signature | |
Lieu de signature | Lisbonne (Portugal) |
Sceau | |
Entrée en vigueur | |
Signataires | 27 États membres de l'Union européenne |
Dépositaire | Gouvernement italien |
Langues | Langues officielles de l'Union européenne |
Traité modificatif : traité de Nice (2001) -
Traité non ratifié : Traité constitutionnel (Rome, 2004) Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne (ex-Rome) et traité sur l'Union européenne (ex-Maastricht)
de l'Union européenne
|
Ce traité a été préparé, pendant le second semestre 2007, au sein d'une conférence intergouvernementale (CIG) constituée pour pallier la non-ratification du traité de Rome de 2004 établissant une constitution pour l'Europe[Note 1].
À la différence du traité constitutionnel de 2004, qui remplaçait les deux grands traités par un texte nouveau, le traité de Lisbonne, qui reprend la majorité du traité de 2004[1], conserve les traités existants tout en les modifiant en profondeur :
- le traité instituant la Communauté européenne (Rome, 1957), qui est rebaptisé « traité sur le fonctionnement de l'Union européenne » ;
- le traité sur l'Union européenne (Maastricht, 1992).
Le traité de Lisbonne est entré en vigueur le [2], soit le premier jour du mois qui suit l'achèvement du processus de ratification dans les vingt-sept États signataires de l'époque, avec dépôt des instruments de ratification à Rome.