Fichier:Parl_crest.png
De Wikipedia, l'encyclopédie encyclopedia
Fichier d’origine (490 × 725 pixels, taille du fichier : 313 kio, type MIME : image/png)
Description
Parl crest.png |
Version française de l'insigne du Parlement du Canada comprenant les armes royales posées sur les masses du Sénat et de la Chambres des communes avec la signature dans les deux langues officielles. |
---|---|
Source | |
Date |
14 janvier 2011 |
Auteur |
Autorité héraldique du Canada |
Licence |
« Il est permis de reproduire les délibérations de la Chambre et de ses comités, en tout ou en partie, sur n’importe quel support, pourvu que la reproduction soit exacte et qu’elle ne soit pas présentée comme version officielle. Il n’est toutefois pas permis de reproduire, de distribuer ou d’utiliser les délibérations à des fins commerciales visant la réalisation d'un profit financier. Toute reproduction ou utilisation non permise ou non formellement autorisée peut être considérée comme une violation du droit d’auteur aux termes de la Loi sur le droit d’auteur. Une autorisation formelle peut être obtenue sur présentation d’une demande écrite au Bureau du Président de la Chambre. Ce logo est la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques.
Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas utiliser cette image dans un autre contexte sans que sa validité soit établie et de ne pas la réutiliser sans précaution. Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous ! Attention : un fichier avec ce bandeau ne peut être transféré sur Wikimedia Commons que s'il est compatible avec les règles de Commons en matière de droit d'auteur et il doit être précisé qu'il fait l'objet d'un dépôt de marque. |
Historique du fichier
Cliquer sur une date et heure pour voir le fichier tel qu'il était à ce moment-là.
Date et heure | Vignette | Dimensions | Utilisateur | Commentaire | |
---|---|---|---|---|---|
actuel | 3 mai 2015 à 15:00 | 490 × 725 (313 kio) | Superbenjamin (discuter | contributions) | {{Information | Source = http://reg.gg.ca/heraldry/pub-reg/project-pic.asp?lang=e&ProjectID=1284&ProjectElementID=4487 | Date = 3 mai 2015 | Auteur = Autorité héraldique du Canada | Licence = {{marque déposée}} }} | |
15 janvier 2012 à 03:08 | 204 × 203 (25 kio) | RXcanadensis (discuter | contributions) | {{Information |Description = Version française de l'insigne du Parlement du Canada comprenant les armes royales posées sur les masses du Sénat et de la Chambres des communes avec la signature dans les deux langues officielles. |Source = http://www.parl |
Vous ne pouvez pas remplacer ce fichier. Cette option est disponible quatre jours après la création de votre compte (statut autoconfirmed), de même que le renommage des pages et la modification des pages semi-protégées.
Utilisation du fichier
Le fichier suivant est un doublon de celui-ci (plus de détails) :
- Fichier:ParlCres.png depuis Wikimedia Commons
La page suivante utilise ce fichier :
Métadonnées
Ce fichier contient des informations supplémentaires, probablement ajoutées par l'appareil photo numérique ou le numériseur utilisé pour le créer.
Si le fichier a été modifié depuis son état original, certains détails peuvent ne pas refléter entièrement l'image modifiée.
Résolution horizontale | 28,35 pt/cm |
---|---|
Résolution verticale | 28,35 pt/cm |